Éditeur du site
- Nom commercial : Dossier Studio
- Éditeur : Alexandre Paviel
- Forme juridique : Entrepreneur individuel
- SIRET : 923 682 991 00016
- TVA intracommunautaire : FR30923682991
- Adresse professionnelle : Montesquieu, 97419 La Possession
- Directeur de la publication : Alexandre Paviel
- Email : contact@dossier-studio.fr
Hébergement
Le site est hébergé par Vercel Inc.. Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Activité
Dossier Studio propose un accompagnement à la clarification, la structuration, la relecture et le montage de dossiers d’aides, de subventions et d’appels à projets dans le secteur musical et culturel.
Les informations présentées sur ce site ont une vocation commerciale et informative. Elles ne constituent ni un conseil juridique individualisé, ni une garantie d’obtention d’un financement.
Propriété intellectuelle
Les textes, choix éditoriaux, interfaces, compositions graphiques et éléments de marque du site sont protégés. Toute reproduction ou réutilisation non autorisée est interdite.
Les noms, sigles et logos d’organismes publics ou privés éventuellement cités restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur présence ne signifie pas qu’il existe un partenariat, une certification ou une validation officielle de Dossier Studio par ces organismes.
Responsabilité
Dossier Studio apporte une méthode, une analyse et un accompagnement documentaire. Les décisions d’attribution relèvent exclusivement des organismes financeurs, commissions, collectivités ou guichets concernés.
Le client reste responsable de l’exactitude des informations, pièces, budgets et justificatifs transmis pour la constitution d’un dossier.
Médiation et litiges
Pour les prestations destinées à des clients professionnels, les différends sont d’abord traités par échange amiable.
Si des prestations sont proposées à des consommateurs au sens du droit français, les informations relatives au médiateur de la consommation devront être ajoutées ici avant commercialisation.